Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 21501 posée par M. Pierre Lacour

    Comités de massif: représentation des fédérations de pêcheurs et de chasseurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24495 posée par M. Raymond Bouvier

    Participation des associations familiales aux comités de massifs pour le développement, l'aménagement et la protection des massifs montagneux

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06131 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Evolution du marché immobilier en Tarentaise: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06189 posée par M. Michel Moreigne

    Aménagement de l'itinéraire routier Centre-Europe-Atlantique et notamment de la route nationale n°145 au niveau du département de la Creuse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06662 posée par M. Raymond Bouvier

    Loi relative à la protection de la montagne : décrets d'application

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01243 posée par M. Hubert Haenel

    Information du Conseil national de la montagne sur les programmes d'investissement de l'Etat

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01245 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan des activités du Conseil national de la montagne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01250 posée par M. Hubert Haenel

    Préservation du patrimoine naturel et culturel montagnard : participation des parcs naturels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01252 posée par M. Hubert Haenel

    Elaboration des prescriptions particulières de massif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01260 posée par M. Hubert Haenel

    Commerce et artisanat en zone de montagne : bilan des mesures prises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible