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2437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2437 questions
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Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Jean Gravier
Ventes à l'étranger: création de structures pour les augmenter
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau
C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 26536 posée par M. Jean Cauchon
Exportation des produits agricoles et d'élevage: moyens de mise en oeuvre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26611 posée par M. Raymond Bouvier
Exportation des produits agricoles et d'élevage: bilan
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert
CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26748 posée par M. Jacques Mossion
CEE: politique d'exportation sucrière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26786 posée par M. Marcel Gargar
Guadeloupe: importations et exportations
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 26791 posée par M. Marcel Gargar
Guadeloupe-Métropole: mouvements de capitaux
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann
Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur
La question a été transformée.
Pertinence