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Questions avec et sans réponses

89 questions

1. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 05392 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Aéronautique et délocalisation de l'usine du futur de Latécoère

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 05267 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Team France Export

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   16/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 03666 posée par M. Yves Détraigne

   Conséquences du contentieux aéronautique sur la filière viticole

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   03/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 00660 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Compétitivité française dans le secteur spatial

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 1974S posée par Mme Angèle Préville

   Absence de consulat ou de section consulaire à Tripoli

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   09/12/2021

   Pertinence

7. Question n° 1956G posée par M. Antoine Lefèvre

   Législation russe relative à l'appellation du champagne

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   08/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 22957 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Fonctionnement du réseau économique international de la direction générale du trésor pendant la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   20/05/2021

   Pertinence

9. Question n° 1508G posée par M. Pascal Allizard

   Souveraineté de l'industrie de défense

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   05/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    14/05/2020

    Pertinence