Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 20410 posée par M. Xavier Pintat

    Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11741 posée par M. André Trillard

    Accord Union européenne-Maroc sur les échanges de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19631 posée par M. Raymond Vall

    Foie gras interdit au salon alimentaire de Cologne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20739 posée par M. Raymond Vall

    Foie gras interdit au salon alimentaire de Cologne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

    Bilan de la politique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

    Agriculture et PAC

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04691 posée par M. Michel Doublet

    Importation de viande bovine américaine désinfectée à l'acide lactique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04941 posée par M. André Trillard

    Exportations de viande de volaille

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06885 posée par M. Daniel Laurent

    Procédure d'enquête antisubvention et antidumping visant les vins importés de l'Union européenne lancée par la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07072 posée par M. Christophe Béchu

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et les États-unis : l'agriculture

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible