Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

396 questions

Question n° 00413 posée par M. Philippe Madrelle

Commissions de sécurité: paiement des vacations dues aux membres non fonctionnaires

Réponse du ministère : Intérieur

31/10/1980
Pertinence
Question n° 05799 posée par M. Jean-François Pintat

Hôtellerie: commission de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

06/05/1982
Pertinence
Question n° 00010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite envisagée pour les travaux de la commission de sécurité des consommateurs

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00252 posée par M. Jacques Larché

Commune de La Trétoire (Seine-et-Marne): situation de l'association "Le Patriarche"

La question est caduque

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00983 posée par M. Jean-Luc Bécart

Contrôle de la vente de trichloréthylène

Réponse du ministère : Économie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04460 posée par M. Marcel Lucotte

Accidents provoqués par certains appareils de chauffage

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1987
Pertinence
Question n° 08052 posée par M. Paul Caron

Règles de sécurité applicables aux immeubles des collectivités territoriales

Réponse du ministère : Intérieur

15/10/1987
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier

Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité

Réponse du ministère : Sports

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02022 posée par M. Louis Souvet

Exercices de prévention et de sécurité contre le feu dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Intérieur

20/10/1988
Pertinence
Question n° 04588 posée par M. Roland Bernard

Accès des handicapés au transport

Réponse du ministère : Équipement

04/05/1989
Pertinence