Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet

    Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27380 posée par M. Christian Poncelet

    Vosges: acquisition de terres par les Allemands

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23066 posée par M. Pierre Salvi

    Apport du FEDER au développement des régions: information

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23123 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de l'agrément préalable des entreprises désirant s'installer en région parisienne: conséquences

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00107 posée par M. Olivier Roux

    Conditions d'échange des permis de conduire délivrés à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00459 posée par M. Olivier Roux

    Echange des permis de conduire délivrés à l'étranger: prolongation du délai

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00584 posée par M. Louis Mercier

    Aménagement du canal du Rhône au Rhin

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01098 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01469 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Production de bio-éthanol en Lorraine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01505 posée par M. Max Lejeune

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible