Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 00610 posée par M. Michel Alloncle
CEE et prime d'aménagement du territoire dans le département de la Charente
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 23873 posée par M. Michel Alloncle
CEE et prime d'aménagement du territoire dans le département de la Charente
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23246 posée par M. Jean Besson
Réseau routier transeuropéen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02384 posée par M. Christian Bonnet
Bénéfice du doublement des crédits des fonds structurels européens pour les îles du Ponant
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 08392 posée par M. José Balarello
Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0046A posée par M. Pierre Jeambrun
Politique régionale communautaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence