Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
907 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
907 questions
-
Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard
Politique agricole européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet
Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann
Politique agricole communautaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26151 posée par M. Maurice Fontaine
Attribution de la prime de reconversion: lenteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26529 posée par M. René Jager
Marché des viandes: transparence des transactions au niveau européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26530 posée par M. Henri Goetschy
CEE: application sanitaire et phyto-sanitaire aux importations agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence