Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

838 questions

Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti

Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet

Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1978
Pertinence
Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

Situation de l'aviculture française

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1978
Pertinence
Question n° 26151 posée par M. Maurice Fontaine

Attribution de la prime de reconversion: lenteurs

Réponse du ministère : Agriculture

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26529 posée par M. René Jager

Marché des viandes: transparence des transactions au niveau européen

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26530 posée par M. Henri Goetschy

CEE: application sanitaire et phyto-sanitaire aux importations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26616 posée par M. Jean-Pierre Blanc

CEE: prolongation des interprofessions nationales

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert

CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26734 posée par M. René Tinant

CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26748 posée par M. Jacques Mossion

CEE: politique d'exportation sucrière

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence