Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 02640 posée par M. Jean Besson

Marché de l'ail

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 00452 posée par M. André Jourdain

Etat d'avancement des négociations communautaires relatives aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 07126 posée par M. Josselin de Rohan

Part de la CEE sur les marchés internationaux de produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 06569 posée par M. Philippe François

Betterave : prix 1988-1989

La question est caduque

12/10/1989
Pertinence
Question n° 05752 posée par M. Rodolphe Désiré

Situation des producteurs de bananes de la Martinique et de la Guadeloupe

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 05758 posée par M. Luc Dejoie

Commercialisation des pommes

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Roland du Luart

Commercialisation des pommes de table

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 02213 posée par M. Josselin de Rohan

Part de la CEE sur les marchés internationaux de produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 00856 posée par M. Josselin de Rohan

Part de la CEE sur les marchés internationaux de produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 08696 posée par M. Serge Mathieu

Campagnes de publi-promotion de produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1987
Pertinence