Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 21784 posée par M. Pierre Lacour

Préoccupations des producteurs de cognac

La question est caduque

25/06/1992
Pertinence
Question n° 02480 posée par M. Roland Courteau

Contrôle de la circulation intercommunautaire du vin

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau

Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02484 posée par M. Roland Courteau

Financement des contrats de stockage à court terme des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02487 posée par M. Roland Courteau

Etiquetage des vins en provenance de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02310 posée par M. Roland Courteau

Organisation du marché vitivinicole

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 24168 posée par M. Roland Courteau

Vins de table: financement des contrats de stockage à court terme

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1985
Pertinence
Question n° 22533 posée par M. Roland Courteau

CEE: marché des vins de table français

La question est caduque

14/03/1985
Pertinence
Question n° 20583 posée par M. Paul Alduy

CEE: reconnaissance de la spécificité des vins doux naturels français

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1984
Pertinence
Question n° 17752 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: octroi de l'agrément pour le négoce des vins

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence