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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
60 questions
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Question n° 02887 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production avicole engendrée par la ratification de l'accord de Blair House
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02075 posée par M. Jean Cluzel
Conditions d'application du pré-accord euro-américain du GATT relatif au secteur des viandes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24550 posée par M. Jean Cluzel
Conditions d'application du pré-accord euro-américain du GATT relatif au secteur des viandes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur de la production ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24046 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23795 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23365 posée par M. Jean Cluzel
Situation des producteurs de veaux de boucherie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10798 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur une proposition de directive européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence