Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 02457 posée par M. Pierre Lacour

Marché du cassis

Réponse du ministère : Agriculture

12/08/1993
Pertinence
Question n° 21784 posée par M. Pierre Lacour

Préoccupations des producteurs de cognac

La question est caduque

25/06/1992
Pertinence
Question n° 09427 posée par M. Pierre Lacour

Détermination des quantités de référence des acheteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1990
Pertinence
Question n° 08666 posée par M. Pierre Lacour

Situation des marchés céréaliers

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/1990
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Pierre Lacour

Conséquences de l'importation de viande de mouton néo-zélandais

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 04611 posée par M. Pierre Lacour

Marché français du maïs

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1989
Pertinence
Question n° 03555 posée par M. Pierre Lacour

Gel des terres dans la région naturelle du Sud Charente

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 09610 posée par M. Pierre Lacour

Production agricole et protection de l'environnement

La question est caduque

11/02/1988
Pertinence
Question n° 07435 posée par M. Pierre Lacour

Epizootie de fièvre aphteuse italienne

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1987
Pertinence
Question n° 06825 posée par M. Pierre Lacour

Protection du cheptel frontalier contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1987
Pertinence