Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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907 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

907 questions

Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher

Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Organisation de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 11362 posée par M. Rodolphe Désiré

Modernisation de l'agriculture antillaise

La question est caduque

29/06/1995
Pertinence
Question n° 06636 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences du règlement européen sur la pêche crevettière en Guyane

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 03494 posée par M. Maurice Blin

Conséquences du pré-accord de " Blair House " sur la filière agricole française

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03400 posée par M. Bernard Barraux

Marché de la volaille et GATT

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1993
Pertinence
Question n° 02887 posée par M. Jean Cluzel

Crise de la production avicole engendrée par la ratification de l'accord de Blair House

Réponse du ministère : Agriculture

30/09/1993
Pertinence
Question n° 02640 posée par M. Jean Besson

Marché de l'ail

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Philippe Marini

Eleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02457 posée par M. Pierre Lacour

Marché du cassis

Réponse du ministère : Agriculture

12/08/1993
Pertinence