Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2849 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2849 questions

Question n° 11310 posée par M. Dany Wattebled

France et Europe

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/07/2019
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Richard Yung

Situation en Italie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0069S posée par M. René-Paul Savary

Droits de plantation

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

02/08/2012
Pertinence
Question n° 1416S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. José Balarello

Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/09/2008
Pertinence
Question n° 0389S posée par M. Roland Courteau

Publicité pour les " boissons agricoles " et manifestations sportives

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

09/01/2004
Pertinence
Question n° 03159 posée par M. Philippe Marini

Nationalité des concessionnaires de services publics

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

17/10/2002
Pertinence
Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher

Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 27611 posée par M. Louis Souvet

Référendum sur le processus d'élargissement de la construction européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/09/2000
Pertinence
Question n° 25198 posée par M. Alain Vasselle

Formation et accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence