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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
561 questions
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03652 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Situation fiscale des Français résidant à Monaco
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 06797 posée par M. Paul d'Ornano
Budget 1988 du ministère des affaires étrangères : suppression de postes à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06960 posée par M. Olivier Roux
Français établis en Centrafrique : conditions de vie et sécurité
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08333 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Information des communautés françaises à l'étranger de leurs droits civiques
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10189 posée par M. Robert Pontillon
Conditions de diffusion par FR 3 de l'émission " Espace francophone "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10216 posée par M. Roger Boileau
Programmation de l'émission " Espace francophone "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10243 posée par M. Jacques Pelletier
Horaire de diffusion par FR 3 de l'émission " Espace francophone "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00094 posée par M. Robert Pontillon
Conditions de diffusion par FR 3 de l'émission " Espace francophone "
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02241 posée par M. Paul d'Ornano
Lycée français de Tokyo
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence