Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 27656 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10235 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Effectifs de gendarmerie sur la vallée de Coole et sécurité en milieu rural

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Sécurité des citoyens en milieu rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23379 posée par M. Edouard Le Jeune

    Maintien de la sécurité publique en zone rurale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11576 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des fêtes locales en milieu rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23894 posée par M. Marcel Vidal

    Communes rurales à vocation touristique: surveillance des plans d'eau

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne