Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 11464 posée par M. André Lardeux

Rémunération des nouveaux enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/12/2009
Pertinence
Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny

Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/10/2009
Pertinence
Question n° 08887 posée par M. Yves Daudigny

Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/05/2009
Pertinence
Question n° 07994 posée par M. Jean Louis Masson

Remplacement des enseignants en congé de maladie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/03/2009
Pertinence
Question n° 06759 posée par M. Jean Louis Masson

Remplacement des enseignants en congé de maladie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/12/2008
Pertinence
Question n° 03843 posée par M. Jacques Mahéas

Augmentation du recours à la vacation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 02799 posée par M. Claude Lise

Situation des enseignants non-titulaires de l'académie de Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02134 posée par M. Philippe Arnaud

Heures supplémentaires et assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/10/2007
Pertinence
Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido

Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2007
Pertinence