Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

356 questions

  1. Question n° 10920 posée par M. Bernard Fialaire

    Anglicisation de nos diplômes universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon

    Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10337 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Modalités d'admission en deuxième année de premier cycle des quatre filières de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0752S posée par M. Olivier Rietmann

    Formation des enseignants et calcul du droit à pension de retraite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06336 posée par Mme Françoise Férat

    Etat des lieux des unités de formation des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02349 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Location d'un logement par une commune et cautionnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01452 posée par M. Jean Sol

    Autopsies judiciaires intervenant à la suite d'accidents mortels de la route

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00866 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin

    Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00063 posée par Mme Marta de Cidrac

    Coût des études de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible