Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05682 posée par M. Alain Joyandet

Préservation et sauvegarde des anciens cimetières

Réponse du Ministère de la culture

09/03/2023
Pertinence
Question n° 20572 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Aide des collectivités territoriales aux cinémas

Réponse du Ministère de la culture

11/02/2021
Pertinence
Question n° 02863 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

Habilitation des établissements publics de coopération culturelle pour le diagnostic archéologique

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 14351 posée par M. Jean Louis Masson

Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2010
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Luc Fichet

Suppression de l'avis conforme des architectes des bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson

Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/04/2010
Pertinence
Question n° 07170 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Décret relatif à l'assistance gratuite à la maîtrise d'ouvrage des services de l'État chargés des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2009
Pertinence
Question n° 02153 posée par M. Marcel Rainaud

Périmètre de protection des sites classés

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/10/2007
Pertinence
Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz

Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2005
Pertinence