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902 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
902 questions
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Question n° 16546 posée par M. François Grosdidier
Future hausse de la contribution des communes forestières à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16593 posée par M. Alain Marc
Production latière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1150S posée par M. Éric Doligé
Plan numérique pour l'éducation
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 16393 posée par M. Roger Karoutchi
Aides pour le logement
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 16216 posée par M. Jacques Genest
Risque de disparition rapide de structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16230 posée par M. Daniel Chasseing
Problèmes liés à la fin des quotas laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre
Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16145 posée par M. Michel Bouvard
Conséquences négatives de la surpopulation des vautours dans les alpages
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16035 posée par M. Michel Bouvard
Risque de disparition des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16061 posée par M. Michel Bouvard
Enseignements suite aux épisodes neigeux dans les pays de Savoie et du Dauphiné
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence