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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
122 questions
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Question n° 16585 posée par M. Jacques Siffre
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces (EIP)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16945 posée par M. Jean-Noël Guérini
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17016 posée par M. Thierry Repentin
Transfert des personnels TOS des collèges en Savoie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0765S posée par Mme Michèle André
Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17684 posée par Mme Christiane Hummel
Droit de décharge syndicale des personnels TOS des collèges
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mixité dans les internats
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0860S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation du droit à compensation pour le transfert des personnels TOS
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20914 posée par M. Éric Doligé
Centres d'information et d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0938S posée par M. Roger Madec
Difficultés croissantes d'organisation des voyages scolaires
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 22262 posée par M. Thierry Repentin
Difficultés d'organisation des voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence