Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 00165 posée par M. Germain Authié

    Fermeture d'écoles primaires en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00450 posée par M. Alain Gérard

    Répartition de la dotation globale du fonds national pour le développement des adductions d'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01255 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan des équipes mobiles académiques d'animation et de liaison

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01749 posée par M. Jean Faure

    Equipes mobiles académiques d'animation et de liaison en zone de montagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10648 posée par M. Michel Moreigne

    Projet de révision des fonds structurels et politique agricole commune

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0405S posée par M. Claude Domeizel

    Conditions d'installation de débits de tabac en zone de montagne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0909S posée par M. Georges Mouly

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1242S posée par M. Bernard Piras

    Obligations des communes en matière d'assainissement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07980 posée par Mme Annie David

    Réactualisation du décret du 7 janvier 1959 relatif à la liaison et à la coordination des services sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible