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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
154 questions
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Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Maintien des lycées professionnels parisiens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16498 posée par M. Jean-Claude Carle
Exonération de la redevance audiovisuelle pour les centres de formation d'apprentis
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17034 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan de la gratuité des livres scolaires fournis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0481G posée par M. Henri Revol
Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17226 posée par M. Yves Krattinger
Transfert des personnels TOS : convention entre EPLE et départements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19296 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Réforme de l'enseignement de l'architecture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mixité dans les internats
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence