Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 20332 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture et apprentissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05943 posée par Mme Christine Prunaud

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05748 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04548 posée par Mme Nathalie Delattre

    Statut des directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04316 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des directeurs d'établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04318 posée par M. Christophe Priou

    Statut des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04247 posée par M. Didier Mandelli

    Directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04079 posée par Mme Corinne Imbert

    Statut professionnel des directeurs d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04129 posée par Mme Maryse Carrère

    Statut des directeurs d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03931 posée par M. Philippe Adnot

    Statut professionnel des directeurs d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible