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Questions avec et sans réponses

154 questions

1. Question n° 09722 posée par Mme Christine Herzog

   Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 08982 posée par M. Aymeric Durox

   Fermeture de l'école Paris Flight Training Aero

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

   Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07830 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06995 posée par M. Thomas Dossus

   Mobilisation des personnels de la cité scolaire Sembat-Seguin à Vénissieux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0698S posée par M. Rachid Temal

   Situation éducative dans le Val d'Oise

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   25/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0437S posée par M. Dominique Théophile

   Accompagnement des jeunes Guadeloupéens vers l'emploi

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   16/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 02726 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Difficultés de recrutement dans les transports scolaires en région Nouvelle Aquitaine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

    Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    28/07/2022

    Pertinence