Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

  1. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien des lycées professionnels parisiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16498 posée par M. Jean-Claude Carle

    Exonération de la redevance audiovisuelle pour les centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17034 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan de la gratuité des livres scolaires fournis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0481G posée par M. Henri Revol

    Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17226 posée par M. Yves Krattinger

    Transfert des personnels TOS : convention entre EPLE et départements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19296 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Mixité dans les internats

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible