Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 23260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'aéroport international de Dinard Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15207 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Aides aux entreprises en difficulté suite à l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

    Traitement des déchets à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10644 posée par M. François Marc

    Soutien à la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10007 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Expérimentation du gaz de couche

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08134 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture du vapocraqueur de Carling

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04583 posée par M. Jackie Pierre

    Développement de l'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04543 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04022 posée par M. Gérard Bailly

    Classement des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02973 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Avenir à court terme de l'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible