Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 04094 posée par Mme Dominique Vérien

    2023 année Colette

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

    Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05737 posée par M. Rachid Temal

    Sauvegarde du domaine de Villarceaux

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0362G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Panthéonisation de Roland Garros

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03422 posée par Mme Laure Darcos

    Devenir de la maison Jean-Cocteau à Milly-la-Forêt

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22822 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir du musée Nicéphore Niépce

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20474 posée par M. Daniel Percheron

    Financement des équipements culturels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1389S posée par M. Alain Dufaut

    Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15837 posée par M. Christian Manable

    Organisation territoriale des architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne