Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 13126 posée par M. Serge Lagauche

    Tarifs des transports aériens vers l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13015 posée par M. Bernard Piras

    Baisse des tarifs du transport aérien vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11557 posée par Mme Odette Terrade

    Prix des billets d'avion vers les Antilles

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10383 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction des tarifs pratiqués par les compagnies aériennes à destination des Antilles

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08992 posée par M. Rodolphe Désiré

    Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08441 posée par M. Rodolphe Désiré

    Mise aux normes et amélioration de l'offre touristique aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réforme de l'Agence nationale pour la promotion des travailleurs de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02861 posée par M. Dominique Larifla

    Observatoire du foncier en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00206 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Parc naturel de la Réunion

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 38387 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Procédure de consultation des assemblées locales des départements d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible