Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 23264 posée par M. René-Paul Savary

Épreuve de philosophie du baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22659 posée par Mme Victoire Jasmin

Inégalités de traitement entre les élèves de terminale scolarisés au centre national d'enseignement à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22434 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour tous les lycéens au baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22232 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

La question a été retirée

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1763G posée par M. Guillaume Chevrollier

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1592S posée par M. Max Brisson

Situation des candidats au baccalauréat inscrits au centre national d'enseignement à distance

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21532 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Rupture d'équité pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21551 posée par M. Philippe Paul

Baccalauréat 2021 pour les élèves inscrits en réglementé au centre national d'enseignement à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Laurent Lafon

Baccalauréat 2021 pour les lycées hors-contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

Absence de cours de langue bretonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/01/2021
Pertinence