Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/07/2011
Pertinence
Question n° 04087 posée par M. Yves Détraigne

Démographie des gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 12994 posée par M. Hervé Maurey

Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/09/2014
Pertinence
Question n° 17168 posée par M. Hervé Maurey

Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/07/2015
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Désert médical de la communauté de communes de Garlin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/04/2016
Pertinence
Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

Numerus clausus et déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 09911 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10835 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Effectifs de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence