Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 05419 posée par M. Alain Marc

Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03665 posée par Mme Marie Mercier

Regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03552 posée par M. Jean-Claude Luche

Regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 02297 posée par M. Christian Manable

Concertation et mise en oeuvre des programmes prévisionnels d'investissements des collèges

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Jean-Marie Morisset

Représentation des élus au sein des conseils d'écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/09/2017
Pertinence
Question n° 09537 posée par M. Daniel Laurent

Projet éducatif territorial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/11/2013
Pertinence
Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Pertinence
Question n° 04710 posée par M. Daniel Laurent

Projet éducatif territorial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton

Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence