Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 06648 posée par M. Michel Doublet

    Regroupements d'employeurs et exonérations de charges sociales pour les travailleurs occasionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05158 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03006 posée par M. Gérard Bailly

    Prêts bonifiés aux CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02723 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prêts bonifiés aux coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02744 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    CUMA et prêts à moyen terme spéciaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02754 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Difficultés des CUMA du Limousin pour les prêts à moyen terme spéciaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02701 posée par M. Bernard Piras

    Prêts bonifiés aux coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24965 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Obligations des réviseurs agricoles dans le cadre de la loi d'orientation agricole n° 2006-11

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23377 posée par M. Michel Teston

    Fiscalisation des ventes directes des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23103 posée par M. André Vallet

    Statut fiscal des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible