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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
588 questions
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Question n° 19948 posée par M. Robert Tropeano
Difficultés de la filière fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19931 posée par M. Jean-Claude Merceron
Revenus exceptionnels et assiette des cotisations sociales des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19932 posée par M. Jean-Claude Merceron
Annualité des cotisations sociales des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19933 posée par M. Jean-Claude Merceron
Régime des bénéfices forfaitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19819 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Nécessité de nouvelles mesures de soutien à la trésorerie des éleveurs de bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras
Situation dramatique des arboriculteurs drômois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19344 posée par M. Jean-Claude Merceron
Difficultés des éleveurs bovins suite à la sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19154 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés des éleveurs du fait de la sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18887 posée par M. Claude Bérit-Débat
Sécheresse, aide aux éleveurs et prévention de la pénurie d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18824 posée par M. Serge Andreoni
Sécheresse : mesures exceptionnelles en faveur des éleveurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence