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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir
Nécessité de renforcer la sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 23323 posée par M. Rachel Mazuir
Exonération de la taxe farine pour les meuniers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé
Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21148 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décret n° 2016-119 du 5 février 2016 relatif à l'identification des camélidés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18272 posée par M. Gérard Bailly
Obsolescence de la taxe sur les farines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10839 posée par M. Gérard Cornu
Suivi du rapport annuel de la Cour des comptes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence