Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0665S posée par M. Stéphane Sautarel

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0198S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mission de la Cour des comptes

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

13/10/2022
Pertinence
Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

Incohérences relatives à la gestion du loup en France

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2026S posée par Mme Catherine Procaccia

Application des 35 heures dans le secteur public

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 0286S posée par Mme Catherine Deroche

Place des infirmières dans l'organisation de la vaccination

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence
Question n° 1327S posée par M. Yannick Vaugrenard

Faisabilité d'un dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

03/12/2015
Pertinence
Question n° 0972S posée par Mme Agnès Canayer

Lignes ferroviaires desservant la Normandie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

18/12/2014
Pertinence
Question n° 0882S posée par Mme Maryvonne Blondin

Démantèlement des centrales nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. Thierry Repentin

Avenir des thermes nationaux d'Aix-les-Bains

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Claude Biwer

Gestion opaque du calcul et du recouvrement des impôts locaux par l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

19/02/2009
Pertinence