Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 05531 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des équipements aquatiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04042 posée par M. Michel Raison

Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04097 posée par M. Cédric Perrin

Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03788 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des équipements aquatiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Jacques Chiron

Inflation des normes en matière de contrôle de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/12/2012
Pertinence
Question n° 09199 posée par M. Raymond Bouvier

Difficultés d'application de l'instruction comptable n° 49 dans les communes rurales

Réponse du ministère : Intérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 04018 posée par M. Paul Caron

Eau et assainissement : financement des travaux d'assainissement réalisés en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/12/1993
Pertinence
Question n° 20762 posée par M. Pierre Dumas

Difficultés d'application de l'instruction M 49 relative aux services des eaux et d'assainissement

Réponse du ministère : Collectivités locales

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20535 posée par M. Claude Huriet

Difficultés d'application de la nouvelle comptabilité relative aux services d'eau locaux

Réponse du ministère : Collectivités locales

26/03/1992
Pertinence
Question n° 11899 posée par M. Jacques Braconnier

Réglementation concernant les associations à vocation intercommunale

Réponse du ministère : Intérieur

04/10/1990
Pertinence