Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 1132S posée par M. Michel Billout

Code des marchés publics et mission des scènes nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/10/2006
Pertinence
Question n° 26059 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conditions de détention des prisonniers en France.

Réponse du Ministère de la justice

25/01/2007
Pertinence
Question n° 04775 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'atelier historique de l'Imprimerie nationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/06/2008
Pertinence
Question n° 08148 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Soutien à l'autonomie du Palais de la découverte

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/04/2009
Pertinence
Question n° 17505 posée par M. Michel Sergent

Musée national du sport

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011
Pertinence
Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Politique muséale de l'État en région

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18643 posée par Mme Maryvonne Blondin

Musées nationaux

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 19821 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Musée national du sport

Réponse du Ministère des sports

11/08/2011
Pertinence
Question n° 22145 posée par M. Roland Courteau

Fusion envisagée de Radio France Internationale et de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/02/2012
Pertinence
Question n° 01365 posée par M. Roland Courteau

Intermittents du spectacle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

02/08/2012
Pertinence