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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 15528 posée par M. René Beaumont
Aménagement des rivières et des milieux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18494 posée par M. Michel Sergent
Directive-cadre européenne sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel
Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24298 posée par M. Michel Charasse
Gestion des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0235S posée par M. Louis de Broissia
Financement de l'assainissement de l'eau
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06434 posée par M. Hervé Maurey
Financement des stations d'épuration par les petites communes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07060 posée par M. Jean Louis Masson
Excès résultant de l'application de la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08492 posée par M. Jean Louis Masson
Excès résultant de l'application de la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10069 posée par M. Roland Courteau
Causes de la pollution de certaines plages en Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10721 posée par M. Louis Pinton
Indemnisation des travaux de mise en conformité des ouvrages situés sur des cours d'eau classés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence