Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

204 questions

  1. Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont

    Projet de modification de la législation sur les étangs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15528 posée par M. René Beaumont

    Aménagement des rivières et des milieux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

    Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16920 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Redevance pour la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19160 posée par M. Georges Mouly

    Notion d'eaux libres et d'eaux closes dans la loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20740 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la prolifération d'espèces végétales aquatiques envahissantes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21366 posée par M. Jacques Legendre

    Interdiction du transport de poissons vivants de plus de 60 centimètres sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

    Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22574 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Nomenclature des travaux soumis à autorisation au titre de la police de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible