Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

23/03/2005
Pertinence
Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/04/2006
Pertinence
Question n° 00773 posée par M. Louis Souvet

Mise en place d'une surface minimale en couvert environnemental en bordure des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne

Adaptation de la réglementation en matière d'épandage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01996 posée par M. Bernard Fournier

Taux de jachère pour 2008

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

Avenir de la jachère

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet

Jachères agricoles et « bandes enherbées »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/01/2008
Pertinence