Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin

Gestion de la pollution des rivières comtoises

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet

Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/05/2012
Pertinence
Question n° 02104 posée par M. Henri Tandonnet

Modalités d'application sur le territoire français de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du risque d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02455 posée par Mme Corinne Bouchoux

État des captages d'eau potable en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02838 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Vers une réglementation relative aux débits réservés, adaptée aux territoires soumis aux épisodes cévenols

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02973 posée par M. Ladislas Poniatowski

Avenir à court terme de l'hydroélectricité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03952 posée par M. Ambroise Dupont

Nouvelle politique des risques naturels

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/01/2013
Pertinence
Question n° 04022 posée par M. Gérard Bailly

Classement des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. André Vairetto

Protection et restauration des milieux aquatiques - Classement des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04478 posée par M. Roland Courteau

Polychlorobiphényles polluants organiques persistants

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2013
Pertinence