Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

476 questions

Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Pertinence
Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/06/2004
Pertinence
Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux

Statut juridique des étangs

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/06/2004
Pertinence
Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont

Projet de modification de la législation sur les étangs

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/10/2004
Pertinence
Question n° 15528 posée par M. René Beaumont

Aménagement des rivières et des milieux

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/01/2005
Pertinence
Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16920 posée par M. Jean-Marie Bockel

Redevance pour la protection du milieu aquatique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18494 posée par M. Michel Sergent

Directive-cadre européenne sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19160 posée par M. Georges Mouly

Notion d'eaux libres et d'eaux closes dans la loi sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/08/2005
Pertinence