Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0957S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intempéries dans la vallée du Thoré les 28 et 29 janvier 2006

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1031S posée par M. Simon Sutour

    Difficultés financières des syndicats de bassin

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0235S posée par M. Louis de Broissia

    Financement de l'assainissement de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0250S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0922S posée par M. Jean Besson

    Amélioration des procédures d'alerte en cas d'inondation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

    Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1159S posée par M. Michel Doublet

    Avant-projet de modification de l'arrêté ministériel réglementant le classement et les modalités de destruction des animaux « nuisibles »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto

    Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible