Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 00168 posée par M. François Marc

    Entretien chimique des étangs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01230 posée par M. Claude Domeizel

    Décret en Conseil d'État prévu à l'article L. 145-1 du code de l'urbanisme pour les lacs de montagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01474 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aériennes de pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00278 posée par M. Jean Louis Masson

    Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00388 posée par M. Jean Louis Masson

    Définition d'un cours d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00402 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Dispositions relatives à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00638 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession agricole et environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00995 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des plans d'eaux limousins

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01002 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des ouvrages de drainage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01686 posée par M. Jean Louis Masson

    Association syndicale d'exploitation d'une source d'eau brute

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible