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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau
Incident du Tricastin
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau
Canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 10069 posée par M. Roland Courteau
Causes de la pollution de certaines plages en Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 16819 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des polychlorobiphényls
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 01930 posée par M. Roland Courteau
Rapport de la mission sur la restauration du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04478 posée par M. Roland Courteau
Polychlorobiphényles polluants organiques persistants
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10689 posée par M. Roland Courteau
Polychlorobiphényles polluants organiques persistants
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11912 posée par M. Roland Courteau
Développement de la production hydroélectrique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 17752 posée par M. Roland Courteau
Stockage de l'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence