Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

  1. Question n° 11141 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Frelon asiatique

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0760G posée par M. François Patriat

    Situation de l'agriculture française

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10444 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Transfert du droit de pêche de l'État aux syndicats qui assurent l'entretien des cours d'eau domaniaux.

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07707 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes des pêcheurs face à la prolifération des cormorans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07262 posée par M. Bruno Rojouan

    Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06431 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes des pêcheurs face à la prolifération des cormorans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin

    Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0262S posée par M. Philippe Mouiller

    Nouveau dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques dans le marais poitevin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0072G posée par M. Daniel Salmon

    Mégabassines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03345 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Définition d'un cours d'eau

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible