Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

Aménagement de la Loire et prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/10/2002
Pertinence
Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

Gestion des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/12/2002
Pertinence
Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

Gestion des étangs

La question a été retirée

05/02/2003
Pertinence
Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/10/2003
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc

Protection contre les inondations

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

15/01/2004
Pertinence
Question n° 0493S posée par M. Jean Besson

Politique de lutte contre les inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/05/2004
Pertinence
Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

09/02/2006
Pertinence
Question n° 1031S posée par M. Simon Sutour

Difficultés financières des syndicats de bassin

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0516S posée par M. Josselin de Rohan

Décret relatif à la mise en oeuvre des dispositions législatives excluant les rives des rus et étiers du dispositif de protection du littoral

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/04/2009
Pertinence