Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 16736 posée par M. Bernard Bonne

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet

Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14941 posée par M. Bernard Bonne

Projet d'arrêté de prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14661 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

Préservation et sauvegarde des moulins à eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14062 posée par M. Yannick Vaugrenard

Servitude de marchepied

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12249 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11391 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

Relance énergétique de la petite hydroélectricité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence